Mentions légales

PROPRIETAIRE

Le site internet www.europaim.eu est édité par la SAS EUROP’AIM, au capital de 24 000 euros, ayant son siège social 115 rue Léon Blum, 34000 MONTPELLIER, Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de MONTPELLIER sous le numéro SIREN : 879 093 854.

Le Directeur de la publication du site www.europaim.eu est M. Anthony HOUBION, Président.

Adresse postale : SAS EUROP’AIM 115 rue Léon Blum, 34000 MONTPELLIER

Tel : 06 63 74 14 54

Mail : contact@europaim.com

Numéro individuel d’identification fiscale de la société SAS EUROP’AIM : FR 818 790 938 54

 

HEBERGEUR

Le site www.europaim.eu est hébergé par la SARL O2SWITCH
222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 CLERMONT-FERRAND
Société au capital de 7500€
RCS : Clermont-Ferrand – SIRET : 510 909 80700016 – TVA : FR35510909807
Ce prestataire assure le stockage direct et permanent de ces sites.

 

UTILISATION DES DONNÉES DU SITE

Les utilisateurs du présent site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive du site. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse du site www.europaim.eu est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse du site www.europaim.eu est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

 

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Le site www.europaim.eu ne saurait être tenu pour responsable des erreurs rencontrées sur le site, problèmes techniques, interprétation des informations publiée et conséquences de leur utilisation. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

 

DROIT APPLICABLE

Le présent site est soumis au droit français.

 

INFORMATIONS LEGALES

Le site internet www.europaim.eu est la propriété de SAS EUROP’AIM.

Adresse

115 Rue Léon Blum
Bat D - 205
34000 Montpellier

Extranet

Netexplorer

Vos coordonnées sont protégées et restent confidentielles.

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à SAS EUROP’AIM pour la réponse aux demande de contacts.Le destinataire des données est SAS EUROP’AIM. Conformément au règlement général européen à la protection des données (RGPD) et à la loi “informatique et libertés” du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à SAS EUROP’AIM 115 Rue Léon Blum 34000 Montpellier – contact@europaim.com